Licence

Cette licence s’applique à chaque fichier en téléchargement payant ou gratuit disponible sur emballages.cc et se compose d’un ensemble de règles concernant l’utilisation de ces fichiers.

Conditions générales du contrat

Chaque fichier téléchargé sur emballages.cc peut être utilisé dans une publicité ou projet personnel. Il peut être utilisé aussi bien dans la présentation du projet ou comme visualisation dans la presse, la télévision et la publicité sur Internet. Le fichier acheté ne peut en aucun cas être distribué sans l’autorisation de son propriétaire légitime, emballages.cc.

Limites

Le fichier téléchargé ne peut être utilisé uniquement dans un seul projet et pour un seul client. L’utilisation du fichier pour plusieurs clients ou pour plusieurs produits est strictement interdite.

Reproductions

Chaque maquette achetée et modifiée peut être utilisée de manière illimitée dans les journaux, la presse écrite, la télévision, le courrier électronique, les colis etc. sans limitation.

Interdictions

Il n’est pas permis de partager, transférer ou distribuer les maquettes achetées et/ou modifiées sous forme de fichiers libre de droit.

Fichiers gratuits

La même licence s’applique aussi aux maquettes téléchargées gratuitement.